GEFÄSSVERSCHLUSSSYSTEM MIT GROSSEM DURCHMESSER

Brevet européen · EP4422513 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4422513
Numéro de demande
EP22812487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 21204538 25.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/079846 25.10.2022
Publication PCT
WO2023/072972 04.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

O'MALLEY, Judi

Portmarnock, Co. Dublin D13 Y5Y0, IE

ARNOUS, Samer

Crecora, Co. Limerick, V94 E6X4, IE

NOLAN, Roisin

Galway, H91 ND8N, IE

STRYCHARSKI, Lukasz

Doughiska, Galway H91E2WA, IE

WUJANICZ, Stefan

Craughwell, Co. Galway H91DY6T, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.