IDENTIFIZIERUNG EINER GEFÄSSZUGANGSSTELLE

Brevet européen · EP4422542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4422542
Numéro de demande
EP22817098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 34/10 (2016.01)
Priorité
US 202163272251 P 27.10.2021
EP 21218158 29.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/079847 26.10.2022
Publication PCT
WO2023/072973 04.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

SINHA, Ayushi

5656 AG Eindhoven, NL

FLEXMAN, Molly Lara

5656 AG Eindhoven, NL

GUPTA, Atul

5656 AG Eindhoven, NL

PANSE, Ashish Sattyavrat

5656 AG Eindhoven, NL

SALEHI, Leili

5656AG Eindhoven, NL

TOPOREK, Grzegorz Andrzej

5656 AG Eindhoven, NL

ERKAMP, Ramon Quido

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.