LOGOPÄDISCHES BEHANDLUNGSGERÄT
Brevet européen · EP4422576 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4422576
- Numéro de demande
- EP22813129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2022
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61H 15/00 (2006.01)A61H 15/02 (2006.01)A61H 23/00 (2006.01)A61H 13/00 (2006.01)A61H 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021128188 28.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/080133 27.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/073132 04.05.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.