VERSTÄRKTE POLYPROPYLENZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4422867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4422867
- Numéro de demande
- EP22802069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2022
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08L 33/06 (2006.01)C08L 33/12 (2006.01)B33Y 70/10 (2020.01)C08L 23/06 (2006.01)C08L 23/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 21205228 28.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/078112 10.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/072570 04.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHIRMEISTER, Carl Gunther
79211 Denzlingen, DE
LICHT, Erik Hans
55128 Mainz, DE
HEES, Timo
55116 Mainz, DE
ROHRMANN, Jürgen
65779 Kelkheim, DE
KÖHLER, Rainer
91257 Pegnitz, DE
MIHAN, Shahram
65812 Bad Soden, DE
KESSLER, Yannic
65830 Kriftel, DE
MUELHAUPT, Rolf
79117 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.