PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE DES MACHINES ELECTRIQUES D'UN VEHICULE HYBRIDE A QUATRE ROUES MOTRICES

Brevet européen · EP4422899 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4422899
Numéro de demande
EP22809796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60K 6/387 (2007.10)
B60K 6/442 (2007.10)
B60K 6/52 (2007.10)
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 1/02 (2006.01)
B60W 10/02 (2006.01)
B60W 10/06 (2006.01)
B60W 10/08 (2006.01)
B60W 10/26 (2006.01)
B60W 20/11 (2016.01)
B60W 20/14 (2016.01)
B60W 20/20 (2016.01)
B60W 20/40 (2016.01)
B60W 30/184 (2012.01)
B60K 6/448 (2007.10)
Priorité
FR 2111521 29.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/080178 28.10.2022
Publication PCT
WO2023/073162 04.05.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Ampere SAS, 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France → RENAULT s.a.s., 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

RENAULT S.A.S.

RENAULT s.a.s.

122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

MERIENNE, Ludovic

78084 Guyancourt Cedex, FR

PEREZ-CHUECOS, Martin

78084 Guyancourt Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.