VAKUUMISOLIERTE PLATTENDICHTUNG
Brevet européen · EP4423024 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4423024
- Numéro de demande
- EP23814335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2023
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C03C 3/062 (2006.01)C03C 3/064 (2006.01)C03C 8/24 (2006.01)C03C 17/34 (2006.01)C03C 27/10 (2006.01)E06B 3/66 (2006.01)E06B 3/673 (2006.01)
- Priorité
- US 202263427645 P 23.11.2022US 202263427657 P 23.11.2022US 202263427661 P 23.11.2022US 202263427670 P 23.11.2022US 202363540729 P 27.09.2023US 202318379285 12.10.2023
- Demande PCT
- PCT/US2023/078804 06.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/112500 30.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 19 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
THOMSEN, Scott V.
Glen Arbor, Michigan 49636, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.