SYNTHESE VON EINGESCHRÄNKTEN KOMPLEXBILDNERN

Brevet européen · EP4423056 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4423056
Numéro de demande
EP22818156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C07C 229/16 (2006.01)
C07B 59/00 (2006.01)
Priorité
US 202163272547 P 27.10.2021
Demande PCT
PCT/US2022/078702 26.10.2022
Publication PCT
WO2023/076938 04.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 10 juin 2026

    Rectifié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex → F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, 4070 Basel

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

  3. 4 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  4. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

WONG, Nicholas

South San Francisco, California 94080, US

GOSSELIN, Francis

South San Francisco, California 94080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.