ANODE AUF NICKELBASIS ZUR SAUERSTOFFENTWICKLUNG
Brevet européen · EP4423315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4423315
- Numéro de demande
- EP22839690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2022
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C25B 1/04 (2021.01)C25B 11/03 (2021.01)C25B 11/052 (2021.01)C25B 11/075 (2021.01)C25B 11/077 (2021.01)C23C 4/00 (2016.01)C25B 11/031 (2021.01)C25B 11/091 (2021.01)
- Priorité
- EP 21215251 16.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/086245 15.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/111223 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
PINO, Francesco
20134 Milan, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.