ASSEMBLAGE POUR TURBOGÉNÉRATEUR

Brevet européen · EP4423369 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4423369
Numéro de demande
EP23790700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2023
Publié
4 sept. 2024
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F02C 7/06 (2006.01)
F01D 15/10 (2006.01)
F01D 25/16 (2006.01)
F01D 21/00 (2006.01)
Priorité
BE 202205849 21.10.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/079373 20.10.2023
Publication PCT
WO2024/084088 25.04.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Mitis

rue Longue 28, 4280 Hannut, BE

Inventeur

DELANAYE, Michel

4280 Hannut, BE

TENEY, Jean-Michel

4020 Liège, BE

HUBERT, Marine

4280 Hannut, BE

DELVAUX, Michel

4280 Hannut, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.