SOUFFLET DE DIRECTION

Brevet européen · EP4423410 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4423410
Numéro de demande
EP22813664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16J 3/04 (2006.01)
B62D 3/12 (2006.01)
F16D 3/84 (2006.01)
F16J 3/06 (2006.01)
F16J 15/52 (2006.01)
F16C 11/06 (2006.01)
Priorité
FR 2111448 28.10.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/052047 27.10.2022
Publication PCT
WO2023/073326 04.05.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

TRELLEBORG CARQUEFOU

4 Avenue Syrma Zac de la Haute Forêt, 44470 Carquefou, FR

Inventeur

MAITAY, Frédéric

44440 Riaille, FR

BOURBIGOT, Lionel

44120 Vertou, FR

POULLAOUEC, Jérémy

44300 Nantes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.