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Brevet européen · EP4423446 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4423446
Numéro de demande
EP22812703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F28D 7/02 (2006.01)
F28D 20/00 (2006.01)
F28D 7/10 (2006.01)
Priorité
GB 202115529 28.10.2021
GB 202205907 22.04.2022
Demande PCT
PCT/GB2022/000084 28.10.2022
Publication PCT
WO2023/073334 04.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Caldera Heat Batteries Limited

7 Brunel Way Segensworth East, Fareham, Hampshire PO15 5TX, GB

Inventeur

MACNAGHTEN, James Donnelly

Hampshire PO15 5TX, GB

CHANA, Krishan

Hampshire PO15 5TX, GB

SLEE, William, Ranulf

Hampshire PO15 5TX, GB

WINSTANLEY, Guy Alexander James

Hampshire PO15 5TX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.