VERIN A CAPTEUR DE POSITION INTEGRE

Brevet européen · EP4423461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4423461
Numéro de demande
EP22818332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01D 5/244 (2006.01)
Priorité
FR 2112268 19.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/082142 16.11.2022
Publication PCT
WO2023/088972 25.05.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

UNIVERSITE D'EVRY-VAL-D'ESSONNE

23 Boulevard François Mitterand, 91000 Evry-Courcouronnes, FR

Inventeur

ALFAYAD, Samer

91020 EVRY Cedex, FR

KARDOFAKI, Mohamad

91020 EVRY Cedex, FR

SLEIMAN, Maya

91020 EVRY Cedex, FR

ARLOT, Richard

70700 BONNEVENT-VELLOREILLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.