DISPOSITIF DE GÉNÉRATION D'IMAGES

Brevet européen · EP4423562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4423562
Numéro de demande
EP22800600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
FR 2111506 28.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/077060 28.09.2022
Publication PCT
WO2023/072520 04.05.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Valeo Comfort and Driving Assistance

6 rue Daniel Costantini, 94000 Créteil, FR

Inventeur

BEN NACHOUANE, Ayoub

94000 Créteil, FR

DELPIERRE, Laurent

94000 Créteil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.