INTERAKTIVE VORRICHTUNG EINES ANZIEHUNGSSYSTEMS

Brevet européen · EP4423563 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4423563
Numéro de demande
EP22806052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
G06F 3/16 (2006.01)
Priorité
US 202117509586 25.10.2021
Demande PCT
PCT/US2022/046913 17.10.2022
Publication PCT
WO2023/076065 04.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.04.2026

  2. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

JORDAN, Robert Michael

Orlando, Florida 32819, US

GOERGEN, Patrick John

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.