LINSENELEMENT

Brevet européen · EP4423566 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4423566
Numéro de demande
EP22808811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02C 7/02 (2006.01)
Priorité
EP 21315227 26.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/079780 25.10.2022
Publication PCT
WO2023/072930 04.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Essilor International

147 Rue de Paris, 94220 Charenton-Le-Pont, FR

Inventeur

FERMIGIER, Bruno

94220 Charenton le Pont, FR

GIRAUDET, Guillaume

94220 Charenton le Pont, FR

GUILLOT, Matthieu

94220 Charenton le Pont, FR

HAMLAOUI, Samy

94220 Charenton le Pont, FR

RIO, David

94220 Charenton le Pont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.