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Brevet européen · EP4423827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4423827
- Numéro de demande
- EP22800617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2022
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01M 8/04014 (2016.01)H01M 8/04029 (2016.01)H01M 8/04111 (2016.01)H01M 8/04007 (2016.01)H01M 8/04089 (2016.01)
- Priorité
- GB 202115488 28.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077523 04.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/072532 04.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
PALMER, Chloe
Derby, Derbyshire DE24 8BJ, GB
TACCONI, Jacopo
Derby, Derbyshire DE24 8BJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.