ELEKTRISCHE MEHRPHASENMASCHINE

Brevet européen · EP4423883 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4423883
Numéro de demande
EP23701289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2023
Publié
4 sept. 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02K 7/08 (2006.01)
H02K 16/04 (2006.01)
H02K 21/22 (2006.01)
H02K 1/2791 (2022.01)
H02K 3/24 (2006.01)
H02K 9/19 (2006.01)
Priorité
DE 102022101433 21.01.2022
DE 102022106997 24.03.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/051028 17.01.2023
Publication PCT
WO2023/139070 27.07.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Liebherr-Electronics and Drives GmbH

Peter-Dornier-Straße 11, 88131 Lindau, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Monbijoustrasse 68 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

WAGNER, Tobias

94481 Grafenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.