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Brevet européen · EP4424274 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4424274
- Numéro de demande
- EP22887741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2022
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)A61B 1/24 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210146626 29.10.2021KR 20220141641 28.10.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2022/016824 31.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/075547 04.05.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
JEON, Seung Hyun
Seoul 05698, KR
KIM, Kyong Kook
Seoul 05698, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.