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Brevet européen · EP4424335 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4424335
- Numéro de demande
- EP22886817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2022
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61L 101/22 (2006.01)A61L 2/22 (2006.01)A61L 9/14 (2006.01)F24F 7/06 (2006.01)B01L 1/00 (2006.01)B25J 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021173858 25.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/038883 19.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/074489 04.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
KAWASAKI, Koji
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
KAKUDA, Daisuke
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
OGATA, Yoshitaka
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
KITAHORA, Kazuhiko
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
FUTAMURA, Haruka
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
GUO, Zhiqiang
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
KITANO, Tsukasa
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.