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Brevet européen · EP4424391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4424391
- Numéro de demande
- EP24159504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2024
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2012.01)
- Priorité
- IT 202300003792 02.03.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 17 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
INDULTI, Giovanni
41042 FIORANO MODENESE (MO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.