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Brevet européen · EP4424437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4424437
- Numéro de demande
- EP24179813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2017
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16C 17/02 (2006.01)F16C 17/24 (2006.01)F16C 32/04 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)B21K 1/76 (2006.01)
- Priorité
- US 201662337555 P 17.05.2016
- Divisionnaire de
- EP17800081
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 7 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.10.2025
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
El-Shafei, Aly
Amherst, Massachusetts 01002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.