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Brevet européen · EP4424455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4424455
- Numéro de demande
- EP23305263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2023
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23K 26/70 (2014.01)B23K 37/006 (2025.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BOUKSOU, Yacine
95170 Deuil la Barre, FR
TUBIANA, Vincent
93160 Noisy le Grand, FR
THEBAULT, Guillaume
92230 Gennevilliers, FR
HUARD, Jean-Louis
95490 Vauréal, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.