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Brevet européen · EP4424523 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4424523
Numéro de demande
EP22886365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
Priorité
JP 2021176994 28.10.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/020117 12.05.2022
Publication PCT
WO2023/074028 04.05.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

MATSUMOTO, Hiroyuki

Tokyo 104-8340, JP

KAJI, Yoshio

Tokyo 104-8340, JP

NOMURA, Hiroshi

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.