REIFEN
Brevet européen · EP4424526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4424526
- Numéro de demande
- EP22906951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2022
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60C 11/24 (2006.01)B60C 11/01 (2006.01)B60C 13/00 (2006.01)B60C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021205597 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/035033 20.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/112416 22.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OSAWA, Toru
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.