FAHRZEUG
Brevet européen · EP4424577 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4424577
- Numéro de demande
- EP21962403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2021
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62K 5/10 (2013.01)B62K 5/027 (2013.01)B62K 5/06 (2006.01)B62J 45/415 (2020.01)B62J 45/412 (2020.01)B62J 45/413 (2020.01)B62K 3/00 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/039774 28.10.2021
- Publication PCT
- WO2023/073855 04.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
MORI Yotaro
Tokyo 131-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.