GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4424578 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4424578
- Numéro de demande
- EP24154097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2024
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B62K 11/04 (2006.01)B62K 19/38 (2006.01)F16B 5/02 (2006.01)F16B 39/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023030088 28.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
YAGI, Hiroki
Iwata-shi, 438-8501, JP
TOMONAGA, Takao
Iwata-shi, 438-8501, JP
UDA, Natsuki
Iwata-shi, 438-8501, JP
WASHIYAMA, Tsukasa
Iwata-shi, 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.