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Brevet européen · EP4424595 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4424595
- Numéro de demande
- EP23159270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2023
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 11/00 (2006.01)A47B 31/06 (2006.01)B64D 11/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
Kiehne, Oliver
21129 Hamburg, DE
Timke, Patrick
21129 Hamburg, DE
Rieger, Ulrich
21129 Hamburg, DE
Flashaar, Sebastian
21129 Hamburg, DE
Sdun, Patrizia
21129 Hamburg, DE
Delaplanche, Olivier
21129 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.