FLURFÖRDERZEUG

Brevet européen · EP4424630 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4424630
Numéro de demande
EP24158044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2024
Publié
4 sept. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B66F 9/24 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023030276 28.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI

2-1, Toyoda-cho,, Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

Inventeur

AKATSUKA, Keisuke

Kariya-shi, Aichi, 448-8671, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.