SCHMIERMITTELZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4424802 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4424802
- Numéro de demande
- EP22886752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2022
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C10M 169/04 (2006.01)C10M 129/10 (2006.01)C10M 129/78 (2006.01)C10M 133/12 (2006.01)C10M 137/08 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10N 40/08 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021174319 26.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/038514 17.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/074424 04.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
MONJIYAMA, Shunsuke
Amagasaki-shi Hyogo 660-0095, JP
KAWAMOTO, Hideki
Amagasaki-shi Hyogo 660-0095, JP
ODA, Kazuhiro
Amagasaki-shi Hyogo 660-0095, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.