ABDECKROSETTE UND EINBAUSET FÜR INSTALLATIONSANSCHLUSS
Brevet européen · EP4424934 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4424934
- Numéro de demande
- EP24155316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2024
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E03C 1/042 (2006.01)H02G 3/12 (2006.01)F16L 5/08 (2006.01)H02G 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023105107 01.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
Armbruster, Stefan
77756 Hausach, DE
Blattner, Joachim
77716 Haslach, DE
Brendle, Elvira
72186 Empfingen, DE
Dold, Florian
77716 Hofstetten, DE
Kunz, Alexander
78730 Lauterbach, DE
Lehmann, Günther
77709 Oberwolfach, DE
Schmider, Jürgen
77716 Haslach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.