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Brevet européen · EP4424996 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4424996
Numéro de demande
EP23811735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2023
Publié
4 sept. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F01C 21/10 (2006.01)
F04C 23/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022083757 23.05.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/018613 18.05.2023
Publication PCT
WO2023/228862 30.11.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd.

MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES THERMAL SYSTEMS, LTD.

2-3, Marunouchi 3-Chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, JP

Inventeur

SHIMAYA, Hirofumi

Tokyo 100-8332, JP

ESAKI, Ikuo

Tokyo 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.