ROST FÜR FEUERUNGEN
Brevet européen · EP4425049 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4425049
- Numéro de demande
- EP24190661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2023
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F23H 7/14 (2006.01)F23H 15/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP23152640
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Ruß, Egon
9473 Lavamünd, AT
Maggale, Anton
9462 Bad St. Leonhard, AT
Inventeur
Ruß, Egon
9473 Lavamünd, AT
Maggale, Anton
9462 Bad St. Leonhard, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.