VENTILO CONVECTEUR
Brevet européen · EP4425056 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4425056
- Numéro de demande
- EP24158102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2024
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24D 18/00 (2022.01)F24D 19/10 (2006.01)F24D 19/00 (2006.01)F24D 101/10 (2022.01)
- Priorité
- FR 2301911 01.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
CHAGNEAU, Antoine
85140 Essarts en Bocage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.