KÄLTEKREISLAUFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4425069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4425069
- Numéro de demande
- EP21962309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2021
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F25B 1/00 (2006.01)F24F 11/85 (2018.01)F24D 19/08 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F24H 15/242 (2022.01)F24H 15/12 (2022.01)F24H 4/02 (2022.01)F04D 15/00 (2006.01)F24F 140/12 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/039273 25.10.2021
- Publication PCT
- WO2023/073758 04.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
HIKONE, Takahito
Tokyo 100-8310, JP
MUKAITANI, Naoya
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.