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Brevet européen · EP4425082 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4425082
Numéro de demande
EP22889420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2022
Publié
4 sept. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F28D 7/00 (2006.01)
F28D 1/04 (2006.01)
F28F 9/26 (2006.01)
F28F 1/12 (2006.01)
Priorité
CN 202111302595 04.11.2021
CN 202122706128 U 04.11.2021
CN 202220403404 U 25.02.2022
CN 202220961160 U 21.04.2022
CN 202210662495 13.06.2022
CN 202221483863 U 13.06.2022
Demande PCT
PCT/CN2022/129911 04.11.2022
Publication PCT
WO2023/078399 11.05.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Zhejiang Dunan Artificial Environment Co., Ltd.

Diankou Industry Zone, Zhuji,, Shaoxing Zhejiang 311835, CN

Inventeur

WEI, Wenjian

Shaoxing, Zhejiang 311835, CN

WANG, Guanjun

Shaoxing, Zhejiang 311835, CN

DING, Ergang

Shaoxing, Zhejiang 311835, CN

ZHU, Lixing

Shaoxing, Zhejiang 311835, CN

WU, Zhenxin

Shaoxing, Zhejiang 311835, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.