SYSTÈME DE CLASSIFICATION DE PISTES RADAR EN FAUSSES PISTES ANGES, CORRESPONDANT À DES ANGES RADAR, ET EN AUTRES PISTES CORRESPONDANT À DES CIBLES D'INTÉRÊT COMMES DES AÉRONEFS OU DES MISSILES
Brevet européen · EP4425211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4425211
- Numéro de demande
- EP24157519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2024
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01S 13/72 (2006.01)G01S 13/87 (2006.01)G01S 7/41 (2006.01)G01S 13/95 (2006.01)G01S 13/58 (2006.01)
- Priorité
- FR 2301942 02.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
MAZIERE, Frédéric
91300 MASSY, FR
PISTORIUS, Guillaume
91300 MASSY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.