MECANISME HORLOGER

Brevet européen · EP4425272 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4425272
Numéro de demande
EP24159935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2024
Publié
4 sept. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 19/25 (2006.01)
G04B 19/253 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 19/20 (2006.01)
Priorité
CH 2182023 28.02.2023
FR 2301868 28.02.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.02.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

Rue des Billodes 34, 2400 Le Locle

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Diener, Luc

2400 Le Locle

Corthesy, Yves

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.