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Brevet européen · EP4425657 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4425657
- Numéro de demande
- EP22910885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2022
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/198 (2021.01)H01G 11/28 (2013.01)H01G 11/12 (2013.01)H01M 50/103 (2021.01)H01G 11/84 (2013.01)H01G 11/82 (2013.01)H01G 11/80 (2013.01)H01M 4/64 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 50/184 (2021.01)H01M 50/186 (2021.01)H01M 50/193 (2021.01)
- Priorité
- JP 2021206803 21.12.2021JP 2022070815 22.04.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/044977 06.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/120171 29.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
OKAMOTO, Yuki
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
NATSUI, Keisuke
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
NAKAMURA, Tomohiro
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
HIROSE, Takayuki
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.