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Brevet européen · EP4425665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4425665
Numéro de demande
EP24190202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2020
Publié
4 sept. 2024
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
B60T 13/14 (2006.01)
B60T 13/68 (2006.01)
B60T 13/74 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/46 (2006.01)
H01M 50/213 (2021.01)
H01M 50/247 (2021.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
Priorité
DE 102019207008 14.05.2019
Divisionnaire de
EP20159933
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Sivantos Pte. Ltd.

18 Tai Seng Street No. 08-08 18 Tai Seng, Singapore 539775, SG

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

HUSUNG, Kunibert

91058 Erlangen, DE

RITTER, Hartmut

91077 Neunkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.