VERBINDER

Brevet européen · EP4425720 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4425720
Numéro de demande
EP24151028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2024
Publié
4 sept. 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01R 13/18 (2006.01)
H01R 13/20 (2006.01)
H01R 13/26 (2006.01)
Priorité
JP 2023031701 02.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Japan Aviation Electronics Industry Limited

Japan Aviation Electronics Industry, Limited

21-1, Dogenzaka 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Inventeur

ASHIBU, Kenta

Tokyo, 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.