ÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG UND CODIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4425793 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4425793
- Numéro de demande
- EP21964751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2021
- Publié
- 4 sept. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H03M 13/29 (2006.01)H03M 13/27 (2006.01)H04L 1/00 (2006.01)H03M 13/25 (2006.01)H03M 13/11 (2006.01)H03M 13/15 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/042440 18.11.2021
- Publication PCT
- WO2023/089736 25.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Hideo
Tokyo 100-8310, JP
ISHII, Kenji
Tokyo 100-8310, JP
FUJIMORI, Takafumi
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.