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Brevet européen · EP4426152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4426152
Numéro de demande
EP22805884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2022
Publié
11 sept. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A41D 13/02 (2006.01)
Priorité
EP 21206703 05.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/079732 25.10.2022
Publication PCT
WO2023/078729 11.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Universiteit Antwerpen

Prinsstraat 13, 2000 Antwerpen, BE

Inventeur

PAUWELS, Lore

2980 Zoersel, BE

VERWULGEN, Stijn

2900 Schoten, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.