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Brevet européen · EP4426166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4426166
Numéro de demande
EP22803381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2022
Publié
11 sept. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 27/18 (2006.01)
Priorité
IT 202100028043 03.11.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/060269 26.10.2022
Publication PCT
WO2023/079409 11.05.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Limitless S.r.l.

62, Via Fiamenga, 06034 Foligno (PG), IT

Inventeur

CESCA, Adriana

06034 Foligno (PG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.