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Brevet européen · EP4426246 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4426246
- Numéro de demande
- EP22803053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2022
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 5/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 202115966 05.11.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/052795 04.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/079304 11.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
WILLIAMS, Kieran
Birmingham, West Midlands B7 4AA, GB
HOWARD, Lee
Birmingham, West Midlands B7 4AA, GB
SMITH, Lee
Birmingham, West Midlands B7 4AA, GB
HEYNES, Mark
Beaconside, Staffordshire ST18 0AR, GB
SAMPEY, Phil
Beaconside, Staffordshire ST18 0AR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.