ARZNEIMITTELABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4426375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4426375
- Numéro de demande
- EP23761207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2023
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/48 (2006.01)
- Priorité
- GB 202212140 19.08.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/052154 16.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/038273 22.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
HOLMQVIST, Anders
13237 Saltsjö-Boo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.