SYSTEME ZUR KOGNITIVEN TRENNUNG

Brevet européen · EP4426404 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4426404
Numéro de demande
EP22826472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2022
Publié
11 sept. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 21/00 (2006.01)
Priorité
US 202163276068 P 05.11.2021
Demande PCT
PCT/US2022/048824 03.11.2022
Publication PCT
WO2023/081281 11.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

The Cleveland Clinic Foundation

9500 Euclid Avenue Mail code GCIC-10, Cleveland, OH 44195, US

The United States Government as represented by The Department of Veterans Affairs

The United States Government as Represented by the Department of Veterans Affairs

810 Vermont Avenue, N.W., Washington, DC 20420, US

Inventeur

MARASCO, Paul, D.

Lakewood, OH 44107, US

SCHOFIELD, Jonathon, S.

Davis, CA 95618, US

SHELL, Courtney, E.

Lyndhurst, OH 44124, US

THUMSER, Zachary, C.

Cleveland, OH 44109, US

BECKLER, Dylan

Lyndhurst, OH 44124, US

SAKAI, Jonathan

Rocky River, OH 44116, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.