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Brevet européen · EP4426543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4426543
- Numéro de demande
- EP22800912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2022
- Publié
- 11 sept. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29C 64/129 (2017.01)B29C 64/255 (2017.01)B29C 64/286 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)
- Priorité
- US 202117453329 02.11.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/045930 06.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/080986 11.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
WHETSELL, Francis, Kenyon
Ventura, CA 93003, US
SANDOVAL, Miguel, Cuevas
Ventura, CA 93003, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.