UNBEMANNTES LUFTFAHRZEUG

Brevet européen · EP4426611 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4426611
Numéro de demande
EP22802730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2022
Publié
11 sept. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64U 10/13 (2023.01)
B64U 30/299 (2023.01)
G01N 29/22 (2006.01)
G01N 29/26 (2006.01)
G01N 29/28 (2006.01)
Priorité
IT 202100028253 05.11.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/060691 07.11.2022
Publication PCT
WO2023/079523 11.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPR AG, Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 22.01.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Flyability SA

Route Cantonale EPFL Innovation Park, Bâtiment C, 1015 Lausanne

Mandataire

PPR AG

Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, LI

Inventeur

ZAMPIERI, Stefano

1003 LAUSANNE

BOJTAR, Orsika

1009 PULLY

DALER, Ludovic

1803 CHARDONNE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.