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Brevet européen · EP4426887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4426887
Numéro de demande
EP22889551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2022
Publié
11 sept. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 81/02 (2006.01)
D06F 81/00 (2006.01)
Priorité
US 202163276287 P 05.11.2021
US 202217670289 11.02.2022
Demande PCT
PCT/IB2022/060611 03.11.2022
Publication PCT
WO2023/079491 11.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

IP Assets LLC

12460 Crabapple Road, Suite 202-189, Alpharetta, Georgia 30004, US

Freeman, Duden

Roswell, Georgia 30076, US

Inventeur

FREEMAN, Duden

Roswell, Georgia 30076, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.