VERTIKALES WÄRMERÜCKGEWINNUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4426988 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4426988
Numéro de demande
EP22801878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2022
Publié
11 sept. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F28D 7/10 (2006.01)
F28F 13/12 (2006.01)
F28F 1/00 (2006.01)
Priorité
PT 2021117634 14.12.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/059036 23.09.2022
Publication PCT
WO2023/111701 22.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Zypho, S.A.

Rua Barão do Corvo Nº 37 1º F, 4400-039 Vila Nova de Gaia, PT

Inventeur

GARCIA MELIÇO, José Alberto

2825-461 COSTA DE CAPARICA, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.